Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELACTIV
VIRBAC S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1714255
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2011

Présentation de la marque SELACTIV

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ÈRE AVENUE 2065 M - L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2212833) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. Mlle ARMELLE ROBIN domicilié(e) BP 27,06511 CARROS CEDEX (dossier no 2212833) - 06511 - France.

La marque SELACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELACTIV est expirée depuis le 26 décembre 2011.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC S.A. SOCIETE ANONYME - 1ÈRE AVENUE 2065 M - L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2212833) - 06516 - France - SIREN 417350311


VIRBAC S.A. Mlle ARMELLE ROBIN - BP 27,06511 CARROS CEDEX (dossier no 2212833) - 06511 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212833 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°342479 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208341 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 16 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°180330 - Publication au BOPI 1995-01-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés;emplâtres, matériels pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.