Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIG'NET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue, 2065 M – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2354624) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2354624) - 06511 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIRBAC S.A. Société Anonyme - 1ère Avenue, 2065 M – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2354624) - 06516 - France - SIREN 417350311
VIRBAC S.A. Département des Marques - BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2354624) - 06511 - France
Renouvellement sans limitation n°2098816 - Publication au BOPI 1997-48
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354624 - Publication au BOPI 2007-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249479 - Publication au BOPI 1998-02-09
Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208341 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 16 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°180330 - Publication au BOPI 1995-01-16
Produits vétérinaires désinfectants, antiparasitaires, additifs alimentaires, prémélanges et aliments médicamenteux. Produits diététiques pour animaux à usage vétérinaire, ferments lactiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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