Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OS SANTE
Numéro de dépôt :
1721994
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
GRASSE
Date d'expiration :
02/05/1999
Présentation de la marque OS SANTE
Déposée le 2 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « OS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS SANTE est expirée depuis le 2 mai 1999.
VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28