Déposée le 4 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMPERIAL DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue – 2065 m – L.I.D.,06516 CARROS,FRANCE (dossier no 2246732) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2246732) - 06511 - France.
La marque IMPERIAL DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIRBAC S.A., Société Anonyme - 1ère Avenue – 2065 m – L.I.D.,06516 CARROS,FRANCE (dossier no 2246732) - 06516 - France - SIREN 417350311
VIRBAC S.A. Département des Marques - BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2246732) - 06511 - France
Renouvellement sans limitation n°2023863 - Publication au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2003 n°2246732 - Publication au BOPI 2003-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242776 - Publication au BOPI 1997-09-16
Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53666 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription - Transmission de propriété n°43541 - Publication au BOPI
Produits de beauté et de soins pour les animaux.Produits vétérinaires. Substances alimentaires pour les animaux, notamment pour les chiens.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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