Marque expirée - Marque en non vigueur

HEMOSTAT
VIRBAC S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631325
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2016

Présentation de la marque HEMOSTAT

Déposée le 20 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEMOSTAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue – 2065 M, L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2316745) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2316745) - 06511 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEMOSTAT est expirée depuis le 20 juin 2016.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC S.A. Société Anonyme - 1ère Avenue – 2065 M, L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2316745) - 06516 - France - SIREN 417350311


VIRBAC S.A. Département des Marques - BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2316745) - 06511 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316745 - Publication au BOPI 2006-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Produit vétérinaire