Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EFFADOSE
VIRBAC S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93490874
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2013

Présentation de la marque EFFADOSE

Déposée le 29 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFADOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue – 2065 m - L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2251776) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2251776) - 06511 - France.

La marque EFFADOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFFADOSE est expirée depuis le 24 octobre 2013.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC S.A., Société Anonyme - 1ère Avenue – 2065 m - L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2251776) - 06516 - France - SIREN 417350311


VIRBAC S.A. Département des Marques - BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2251776) - 06511 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2003 n°2251776 - Publication au BOPI 2003-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Produits vétérinaires, substances diététiques à usage vétérinaire