Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DPL
VIRBAC S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94534622
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2014

Présentation de la marque DPL

Déposée le 29 août 1994 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue – 2065 m – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2268987) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2268987) - 06511 - France.

La marque DPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DPL est expirée depuis le 29 août 2014.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC S.A. Société Anonyme - 1ère Avenue – 2065 m – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2268987) - 06516 - France - SIREN 417350311


VIRBAC S.A. Département des Marques - BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2268987) - 06511 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2004 n°2268987 - Publication au BOPI 2004-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical