Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT
VIRBAC S.A.

Numéro de dépôt :
94534620
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2004

Présentation de la marque CT

Déposée le 29 août 1994 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue 2065 m - L.I.D., 06516 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. Melle A. Robin - France.

La marque CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT est expirée depuis le 29 août 2004.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC S.A. - 1ère Avenue 2065 m - L.I.D., 06516 CARROS - France - SIREN 417350311


VIRBAC S.A. Melle A. Robin - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical