Marque expirée - Marque en non vigueur

CAT INTERNATIONAL
VIRBAC S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1617497
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2020

Présentation de la marque CAT INTERNATIONAL

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAT INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue 2065 M – L.I.D. - 06516 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC, S.A., Département des Marques domicilié(e) BP. 27 - 06511 - CARROS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAT INTERNATIONAL est expirée depuis le 20 février 2020.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC S.A., Société Anonyme - 1ère Avenue 2065 M – L.I.D. - 06516 - CARROS - France - SIREN 417350311


VIRBAC, S.A., Département des Marques - BP. 27 - 06511 - CARROS Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2164249 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242777 - Publication au BOPI 1997-09-16

Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431657 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16

Produits vétérinaires et hygièniques;substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;tous ces produits étant destinés aux chats;chats vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; tous ces produits étant destinés aux chats

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.