Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAT INTERNATIONAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue 2065 M – L.I.D. - 06516 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC, S.A., Département des Marques domicilié(e) BP. 27 - 06511 - CARROS Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIRBAC S.A., Société Anonyme - 1ère Avenue 2065 M – L.I.D. - 06516 - CARROS - France - SIREN 417350311
VIRBAC, S.A., Département des Marques - BP. 27 - 06511 - CARROS Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2164249 - Publication au BOPI 2000-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242777 - Publication au BOPI 1997-09-16
Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431657 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16
Produits vétérinaires et hygièniques;substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;tous ces produits étant destinés aux chats;chats vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; tous ces produits étant destinés aux chats
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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