Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPSIBAC
VIRBAC S.A.

Numéro de dépôt :
3458690
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
25/10/2016
CAPSIBAC de VIRBAC

Présentation de la marque CAPSIBAC

Déposée le 25 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CAPSIBAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue, 2065 M, L.I.D.,06516 CARROS - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 27,06511 CARROS Cedex - 06511 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSIBAC est expirée depuis le 25 octobre 2016.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC S.A. - 1ère Avenue, 2065 M, L.I.D.,06516 CARROS - 06516 - France - SIREN 417350311


VIRBAC S.A. Département des Marques - BP 27,06511 CARROS Cedex - 06511 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Produits chimiques pour la conservation des bactéries ; préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire.

Produits vétérinaires, y compris les compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; préparations bactériennes à usage vétérinaire.

Aliments et compléments alimentaires pour animaux.