Déposée le 12 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C.E.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère AVENUE, 2065 M - L.I.D. - 06516 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque C.E.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIRBAC S.A., Société Anonyme - 1ère AVENUE, 2065 M - L.I.D. - 06516 - CARROS - France - SIREN 417350311
Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2010 n°2440310 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-12
Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741443 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02
Produits pour l'hygiène buccale des animaux ; dentifrices, produits de rinçage pour la bouche, pâtes à mâcher contenant du dentifrice, tous ces produits étant destinés aux animaux. Produits vétérinaires et hygiéniques, notamment dentifrices, produits pour l'hygiène dentaire, produits de rinçage pour la bouche et pâtes à mâcher contenant du dentifrice, tous ces produits étant destinés aux animaux. Appareils et instruments vétérinaires, comprenant les brosses à dents et pâtes à mâcher pour animaux. Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), tous ces produits étant destinés aux animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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