Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.E.T.
VIRBAC S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3027233
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2030

Présentation de la marque C.E.T.

Déposée le 12 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.E.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère AVENUE, 2065 M - L.I.D. - 06516 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque C.E.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.E.T. arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC S.A., Société Anonyme - 1ère AVENUE, 2065 M - L.I.D. - 06516 - CARROS - France - SIREN 417350311


Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2010 n°2440310 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-12

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741443 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02

Produits pour l'hygiène buccale des animaux ; dentifrices, produits de rinçage pour la bouche, pâtes à mâcher contenant du dentifrice, tous ces produits étant destinés aux animaux. Produits vétérinaires et hygiéniques, notamment dentifrices, produits pour l'hygiène dentaire, produits de rinçage pour la bouche et pâtes à mâcher contenant du dentifrice, tous ces produits étant destinés aux animaux. Appareils et instruments vétérinaires, comprenant les brosses à dents et pâtes à mâcher pour animaux. Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), tous ces produits étant destinés aux animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.