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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE
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TOENYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOENYL
VIRBAC FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1491304
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2008

Présentation de la marque TOENYL

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOENYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème rue L.I.D., 06517 CARROS Cedex (dossier no 2123694) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE S.A. Melle A. ROBIN domicilié(e) (dossier no 2123694) - France.

La marque TOENYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOENYL est expirée depuis le 27 septembre 2008.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , PHORMULON , PULMOVO


VIRBAC FRANCE S.A. - 13ème rue L.I.D., 06517 CARROS Cedex (dossier no 2123694) - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE S.A. Melle A. ROBIN - (dossier no 2123694) - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1998 n°2123694 - Publication au BOPI 1998-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309357 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 31 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208518 - Publication au BOPI 1996-10-31

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