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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRBAC FRANCE
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STAVIBAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STAVIBAC
VIRBAC FRANCE, Société Par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
94535802
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2024

Présentation de la marque STAVIBAC

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAVIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème rue – L.I.D - 06517 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC/VIRBAC FRANCE, Département des Marques domicilié(e) BP 27 - 06511 - CARROS Cedex - France.

La marque STAVIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STAVIBAC est expirée depuis le 13 septembre 2024.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , PHORMULON , PULMOVO


VIRBAC FRANCE, Société Par Action Simplifiée - 13ème rue – L.I.D - 06517 - CARROS - France - SIREN 732061338


VIRBAC/VIRBAC FRANCE, Département des Marques - BP 27 - 06511 - CARROS Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2004 n°2268979 - Publication au BOPI 2004-07-09

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302148 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557632 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

Produits chimiques.Produits vétérinaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.