Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOMOINS
VIRBAC FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
1680942
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/06/2011

Présentation de la marque PHYTOMOINS

Déposée le 28 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PHYTOMOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème RUE - L.I.D., 06517 CARROS (dossier no 2200305) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE S.A. CLOTILDE CHARPENTIER domicilié(e) (dossier no 2200305) - France.

La marque PHYTOMOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOMOINS est expirée depuis le 28 juin 2011.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , PHORMULON , PULMOVO


VIRBAC FRANCE S.A - 13ème RUE - L.I.D., 06517 CARROS (dossier no 2200305) - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE S.A. CLOTILDE CHARPENTIER - (dossier no 2200305) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2200305 - Publication au BOPI 2001-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337864 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207102 - Publication au BOPI 1996-10-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour malades; désinfectants