Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHORMULON
VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1671647
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021

Présentation de la marque PHORMULON

Déposée le 17 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHORMULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème Rue L.I.D. - 06517 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE, Département des Marques domicilié(e) BP 447 - 06515 - CARROS Cedex - France.

La marque PHORMULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHORMULON est expirée depuis le 17 juin 2021.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , PULMOVO , HEPATOVET


VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme - 13ème Rue L.I.D. - 06517 - CARROS - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE, Département des Marques - BP 447 - 06515 - CARROS Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2200307 - Publication au BOPI 2001-06-12

Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209516 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309356 - Publication au BOPI 2000-10-16

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463959 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Tout médicament destiné au traitement et à la prévention des maladies des animaux. Tout produit diététique et nutritionnel destiné aux animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.