Déposée le 17 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHORMULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème Rue L.I.D. - 06517 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE, Département des Marques domicilié(e) BP 447 - 06515 - CARROS Cedex - France.
La marque PHORMULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme - 13ème Rue L.I.D. - 06517 - CARROS - France - SIREN 732061338
VIRBAC FRANCE, Département des Marques - BP 447 - 06515 - CARROS Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2200307 - Publication au BOPI 2001-06-12
Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209516 - Publication au BOPI 1996-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309356 - Publication au BOPI 2000-10-16
Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463959 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21
Tout médicament destiné au traitement et à la prévention des maladies des animaux. Tout produit diététique et nutritionnel destiné aux animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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