Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEPATOVET
VIRBAC FRANCE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1346579
Date de dépôt :
12/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2015

Présentation de la marque HEPATOVET

Déposée le 12 août 1985 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEPATOVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème Rue – L.I.D.,06517 CARROS (dossier no 2293634) - 06517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 447,06515 CARROS Cedex (dossier no 2293634) - 06515 - France.

La marque HEPATOVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEPATOVET est expirée depuis le 12 août 2015.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , PHORMULON , PULMOVO


VIRBAC FRANCE S.A. Société Anonyme - 13ème Rue – L.I.D.,06517 CARROS (dossier no 2293634) - 06517 - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE S.A. Département des Marques - BP 447,06515 CARROS Cedex (dossier no 2293634) - 06515 - France


Renouvellement sans limitation n°2051715 - Publication au BOPI 1995-33

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293634 - Publication au BOPI 2005-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 15 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291959 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208340 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 22 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62406 - Publication au BOPI 1992-04-22

Produits vétérinaires.