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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE
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ENTEROTAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENTEROTAB
VIRBAC FRANCE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1417728
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
17/03/2016

Présentation de la marque ENTEROTAB

Déposée le 17 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ENTEROTAB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème Rue, L.I.D.,06517 CARROS (dossier no 2311483) - 06517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 447,06515 CARROS Cedex (dossier no 2311483) - 06515 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENTEROTAB est expirée depuis le 17 mars 2016.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , PHORMULON , PULMOVO


VIRBAC FRANCE S.A. Société Anonyme - 13ème Rue, L.I.D.,06517 CARROS (dossier no 2311483) - 06517 - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE S.A. Département des Marques - BP 447,06515 CARROS Cedex (dossier no 2311483) - 06515 - France


Renouvellement sans limitation n°2065428 - Publication au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311483 - Publication au BOPI 2006-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 15 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291959 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208340 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 22 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62406 - Publication au BOPI 1992-04-22

Produits Pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et désinfectants.