Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOVITOL
VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1572805
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2018

Présentation de la marque BIOVITOL

Déposée le 23 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOVITOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème Rue L.I.D. - 06517 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques domicilié(e) BP 447 - 06515 - CARROS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOVITOL est expirée depuis le 23 décembre 2018.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , PHORMULON , PULMOVO


VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme - 13ème Rue L.I.D. - 06517 - CARROS - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques - BP 447 - 06515 - CARROS Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1998 n°2127587 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 31 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208518 - Publication au BOPI 1996-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309357 - Publication au BOPI 2000-10-16

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403375 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

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