Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTILEX
VIRBAC FRANCE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1274220
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2014

Présentation de la marque BACTILEX

Déposée le 29 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTILEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème Rue, L.I.D.,06517 CARROS (dossier no 2265733) - 06517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 447,06515 CARROS Cedex (dossier no 2265733) - 06515 - France.

La marque BACTILEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACTILEX est expirée depuis le 29 mai 2014.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , PHORMULON , PULMOVO , HEPATOVET


VIRBAC FRANCE S.A. Société Anonyme - 13ème Rue, L.I.D.,06517 CARROS (dossier no 2265733) - 06517 - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE S.A. Département des Marques - BP 447,06515 CARROS Cedex (dossier no 2265733) - 06515 - France


Renouvellement sans limitation n°2033875 - Publication au BOPI 1994-28

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265733 - Publication au BOPI 2004-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 15 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291959 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208340 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 22 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62406 - Publication au BOPI 1992-04-22

Produits vétérinaires.