Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAVITEC
VIRBAC FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95585740
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2025

Présentation de la marque AQUAVITEC

Déposée le 25 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAVITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème rue L.I.D - 06517 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC, Département des Marques domicilié(e) BP 27 - 06511 - CARROS CEDEX - France.

La marque AQUAVITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAVITEC arrivera à expiration en date du 25 août 2025.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , UNGEST , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , BIOSTRESS


VIRBAC FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 13ème rue L.I.D - 06517 - CARROS - France - SIREN 732061338


VIRBAC, Département des Marques - BP 27 - 06511 - CARROS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293636 - Publication au BOPI 2005-07-19

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302148 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2015 n°2581979 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-19

Produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique et vétérinaire, produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits pharmaceutiques et vétérinaires.Aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.