Déposée le 25 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRBAC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAVITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème rue L.I.D - 06517 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC, Département des Marques domicilié(e) BP 27 - 06511 - CARROS CEDEX - France.
La marque AQUAVITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIRBAC FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 13ème rue L.I.D - 06517 - CARROS - France - SIREN 732061338
VIRBAC, Département des Marques - BP 27 - 06511 - CARROS CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293636 - Publication au BOPI 2005-07-19
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302148 - Publication au BOPI 2000-06-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2015 n°2581979 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-19
Produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique et vétérinaire, produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits pharmaceutiques et vétérinaires.Aliments pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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