Déposée le 3 novembre 1999 par VIRATELLE AURELIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 43-31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est VIRATELLE AURELIEN, domicilié(e) 27 BL du Lycée, 92170 VANVES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRATELLE AURELIEN - France.
La marque 43-31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIRATELLE AURELIEN - 27 BL du Lycée, 92170 VANVES - France
VIRATELLE AURELIEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Papier, cartons, produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, adhésifs pour la papeterie, cartes à jouer. Tissus à usages textile. Couvertures de lits et de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets articles de gymnastiques et de sports à l'exception des vêtements chaussures et tapis.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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