Déposée le 8 décembre 1989 par monsieur VIRAT Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EQUIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur VIRAT Jean-Louis domicilié(e) 79A, rue en Paillery, 21850 SAINT APOLLINAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque EQUIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur VIRAT Jean-Louis - 79A, rue en Paillery, 21850 SAINT APOLLINAIRE - France
CABINET CLAUDE GUIU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Services rendus par des personnes ou des organisations dont le but principal est l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services;il s'agit notamment: publicité et affaires;aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales, industrielles ou de services;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;agences de publicité;transcription de communications;renseignements d'affaires;reproduction de documents;étude de marchés;évaluations et expertises en affaires;agences d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télé, presse...);services d'études et réalisations d'actions publicitaires;création de marques sur le marché national;information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales;engagement et/ou sélection de personnel;comptabilité;organisation de réseau de concessionnaires.Assurances et finances;affaires bancaires, financières et/ou monétaires;expertises fiscales et/ou financières;estimations financières et/ou fiscales;services en rapport avec les affaires financières, bancaires ou monétaires à savoir: services de tous les instituts bancaires ou institutions en rapport avec eux tels qu'agences de change ou services de compensation, les services d'instituts de crédits autres que les banques, tels qu'associations coopératives de crédit, compagnies financières individuelles, prêteurs..., services des courtiers en valeurs et en biens;services d'administrateurs d'immeubles à savoir les services de location, d'estimations de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds;services de constitution et d'investissements de capitaux, crédits;services en rapport avec l'émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit par des courtiers ou des agences de voyage;services relatifs aux assurances (commerciales, incendie, ou vie) durant le transport des personnes ou des marchandises.Conseils en informatique;conception et mise au point de logiciels ou de progiciels;programmation sur ordinateurs, études de traitement de l'information et recherches en informatique;gestion informatique, à savoir services de stockage et restitution d'images ou d'informations;travaux de saisie informatique;consultations professionnelles (sans rapport avec la conduit des affaires);exploitation de brevets, de marques, de modèles ou gérance de droits d'auteur;services rendus par un franchiseur, à savoir, transfert (mise à disposition) de Savoir Faire, concession de licence; banques de données (exploitation de données)
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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