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Marques déposées par monsieur VIRASSAMY DANIEL
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LA VILLA BOUGAINVILLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VILLA BOUGAINVILLIERS
M. VIRASSAMY DANIEL

Numéro de dépôt :
3937269
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
LA VILLA BOUGAINVILLIERS de VIRASSAMY DANIEL

Présentation de la marque LA VILLA BOUGAINVILLIERS

Déposée le 25 juillet 2012 par monsieur VIRASSAMY DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VILLA BOUGAINVILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur VIRASSAMY DANIEL domicilié(e) 16 lotissement Bien Désiré Bragelogne - 97118 - SAINT FRANCOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIRASSAMY DANIEL domicilié(e) 16 lotissement Bien Désiré Bragelogne - 97118 - SAINT FRANCOIS - France.

La marque LA VILLA BOUGAINVILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLA BOUGAINVILLIERS est expirée depuis le 25 juillet 2022.


M. VIRASSAMY DANIEL - 16 lotissement Bien Désiré Bragelogne - 97118 - SAINT FRANCOIS - France


M. VIRASSAMY DANIEL - 16 lotissement Bien Désiré Bragelogne - 97118 - SAINT FRANCOIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Hébergement temporaire.