Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Verre Alliance
VIR, (S.A.)

Numéro de dépôt :
98723679
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2008

Présentation de la marque Verre Alliance

Déposée le 16 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) VIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Verre Alliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIR domicilié(e) au capital de 250.000F, immatriculée au RCS de CHAMBERY sous le noB 331 364 661, dont le siège social est, Parc d'Activité de la Grande Ile, 73800 MONTMELIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS AFFAIRES M. TERRIER-E. DUBREUIL Avocats - France.

La marque Verre Alliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Verre Alliance est expirée depuis le 16 mars 2008.


VIR, (S.A.) - au capital de 250.000F, immatriculée au RCS de CHAMBERY sous le noB 331 364 661, dont le siège social est, Parc d'Activité de la Grande Ile, 73800 MONTMELIAN - France


JURIS AFFAIRES M. TERRIER-E. DUBREUIL Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

- verre brut ou mi-ouvré - verre de construction, vitrage, vérandas, baies vitrées, fenêtres, tous produits de verrerie pour le bâtiment, l'industrie, la décoration (tables, meubles en verre) de tous diamètres, volumes et formes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.