Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROXY GIRL
VIQUEL S.A
Numéro de dépôt :
3117922
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ROXY GIRL
Déposée le 21 août 2001 par la Société Anonyme (SA) VIQUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROXY GIRL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIQUEL domicilié(e) 14-30 RUE DE MANTES, 92711 COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 206 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD VIQUEL VIQUEL S.A - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIQUEL S.A - 14-30 RUE DE MANTES, 92711 COLOMBES CEDEX - France - SIREN 325206662
GERARD VIQUEL VIQUEL S.A - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Inscription le 12 avril 2002 - Action en revendication de propriété n°344612 - Publication au BOPI 2002-04-12
Inscription le 21 septembre 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°440307 - Publication au BOPI 2006-09-21
Inscription le 30 août 2005 - Rejet total n°417253 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 18 mai 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°433674 - Publication au BOPI 2006-05-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires : - classeurs - chemises à élastique - protèges - documents - boites de rangement - plumiers en polypropylène et en carton Sacs et fourre-tout - sacs à dos - sacs matelot - sacs banane - trousses - cartables - sacs - sacs à dos à roulettes - cartables à roulettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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