Déposée le 4 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) VIQUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAINBOW CLASS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIQUEL domicilié(e) 14-30, rue de Mantes,92711 COLOMBES Cedex - 92711 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 206 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard VIQUEL VIQUEL SA domicilié(e) 14-30, rue de Mantes,92711 COLOMBES Cedex - 92711 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIQUEL SA - 14-30, rue de Mantes,92711 COLOMBES Cedex - 92711 - France - SIREN 325206662
M. Gérard VIQUEL VIQUEL SA - 14-30, rue de Mantes,92711 COLOMBES Cedex - 92711 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires : – classeurs. – chemises à élastiques. – chemise sans élastique. – boîte de rangement. – classeurs informatiques. – trieur (à savoir dosseirs composés d'intercalaires – articles de bureau). – parapheurs. – reliure protége-documents. – cahiers. – agendas. – répertoires téléponiques. Sacs et fourre-tout : – sacs à dos. – sacs matelot. – sacs banane. – trousses d'écoliers. – cartables. – sacs d'écoliers. – sacs porte-goûter. – portefeuille. – porte-monnaie. – étui téléphone portable. – sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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