Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPYSWEET
VIQUEL S.A

Numéro de dépôt :
3038729
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2010

Présentation de la marque PROPYSWEET

Déposée le 23 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) VIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPYSWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIQUEL domicilié(e) 14-30 rue de Mantes, 92711 COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 206 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard VIQUEL - France.

La marque PROPYSWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPYSWEET est expirée depuis le 23 juin 2010.

VIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : 3P , PROPYDISK , PROPY , POCKET IN BAG , SURFER GIRL , PROPYONE , TOUCHE PAS A MON CLASSEUR! , TRI-ZEN , TRANSIT BOX , POLYPLAK


VIQUEL S.A - 14-30 rue de Mantes, 92711 COLOMBES Cedex - France - SIREN 325206662


M. Gérard VIQUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires : en polypropylène ou en carton -classeurs - boites de rangement - chemises à élastique - trieurs (à savoir dossiers composés d'intercalaires -articles de bureau) - parapheurs - protège-documents - reliures protège-document.