Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIQUEL
/
OURSONS MIGNONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OURSONS MIGNONS
VIQUEL S.A.

Numéro de dépôt :
96607090
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque OURSONS MIGNONS

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) VIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OURSONS MIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIQUEL domicilié(e) 14-30 rue de Mantes, 92711 COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 030 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard VIQUEL VIQUEL S.A. - France.

La marque OURSONS MIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURSONS MIGNONS est expirée depuis le 22 janvier 2006.

VIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : 3P , PROPYDISK , PROPY , POCKET IN BAG , SURFER GIRL , PROPYONE , TOUCHE PAS A MON CLASSEUR! , TRI-ZEN , TRANSIT BOX , POLYPLAK


VIQUEL S.A. - 14-30 rue de Mantes, 92711 COLOMBES Cedex - France - SIREN 602030116


M. Gérard VIQUEL VIQUEL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires : - classeurs - chemises à élastiques - protège-documents - boite de rangement - classeurs informatiques Sacs et fourre-tout - sacs à dos - sacs matelot - sacs banane - trousses - cartables - sacs d'écoliers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.