Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGACLASS
VIQUEL S.A.

Numéro de dépôt :
96644043
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque MEGACLASS

Déposée le 30 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) VIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGACLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIQUEL domicilié(e) 14-30 rue de Mantes, 92711 COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 030 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard VIQUEL VIQUEL S.A. - France.

La marque MEGACLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGACLASS est expirée depuis le 30 septembre 2006.

VIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : 3P , PROPYDISK , PROPY , POCKET IN BAG , SURFER GIRL , PROPYONE , TOUCHE PAS A MON CLASSEUR! , TRI-ZEN , TRANSIT BOX , POLYPLAK


VIQUEL S.A. - 14-30 rue de Mantes, 92711 COLOMBES Cedex - France - SIREN 602030116


M. Gérard VIQUEL VIQUEL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires: - classeurs - boites de rangement - chemises à élastiques - trieurs - parapheurs - protège-documents - pochettes perforées - chemises de présentation