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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIQUEL
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BASKET ASSOCIATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASKET ASSOCIATION
VIQUEL S.A.

Numéro de dépôt :
93491321
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque BASKET ASSOCIATION

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASKET ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIQUEL domicilié(e) 14-30 rue de Mantes, 92711 COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 030 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard Viquel VIQUEL S.A. - France.

La marque BASKET ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET ASSOCIATION est expirée depuis le 5 novembre 2003.

VIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : 3P , PROPYDISK , PROPY , POCKET IN BAG , SURFER GIRL , PROPYONE , TOUCHE PAS A MON CLASSEUR! , TRI-ZEN , TRANSIT BOX , POLYPLAK


VIQUEL S.A. - 14-30 rue de Mantes, 92711 COLOMBES CEDEX - France - SIREN 602030116


M. Gérard Viquel VIQUEL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires: - classeurs - chemises à élastiques - protèges-documents - boites de rangement - classeurs informatiques Sacs et fourre-tout: - sacs à dos -sacs matelots - sacs banane - trousses - cartables - sacs d'écoliers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.