Déposée le 6 décembre 2013 par monsieur VIQUEL Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GRAPHITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est monsieur VIQUEL Gérard domicilié(e) Le Charlebourg, 14 rue de Mantes - 92711 - COLOMBES cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ISGE & ASSOCIES, M. ILLOUZ François domicilié(e) 27 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque GRAPHITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. VIQUEL Gérard - Le Charlebourg, 14 rue de Mantes - 92711 - COLOMBES cedex - France
SELARL ISGE & ASSOCIES, M. ILLOUZ François - 27 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Boîtes en polypropylène, en papier ou en carton ; chemises pour documents en polypropylène, en papier ou en carton ; classeurs [articles de bureau] en polypropylène, en papier ou en carton ; protèges-documents en polypropylène, en papier ou en carton ; trousses d'écoliers ; pochettes pour documents en polypropylène, en papier ou en carton ; Valisettes en polypropylène, en papier ou en carton ; trousses de voyage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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