Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROXY GIRL
VIQUEL Société anonyme au capital de 2.463.200 Euros
Numéro de dépôt :
3342140
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ROXY GIRL
Déposée le 18 février 2005 par la Société Anonyme (SA) VIQUEL au capital de 2.463.200 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROXY GIRL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIQUEL au capital de 2.463.200 Euros domicilié(e) 14 rue de Mantes,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 206 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître François ILLOUZ domicilié(e) 113 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIQUEL Société anonyme au capital de 2.463.200 Euros - 14 rue de Mantes,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 325206662
Maître François ILLOUZ - 113 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 23 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°430724 - Publication au BOPI 2006-03-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet total n°424100 - Publication au BOPI 2005-12-13
Inscription le 23 mars 2006 - Rejet partiel n°430723 - Publication au BOPI 2006-03-23
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424111 - Publication au BOPI 2005-12-13
Inscription le 16 février 2006 - Rejet total n°428394 - Publication au BOPI 2006-02-16
Inscription le 16 février 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°428395 - Publication au BOPI 2006-02-16
Inscription le 23 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°430718 - Publication au BOPI 2006-03-23
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires : – classeurs – chemises à élastique – protèges documents – papier – carton – boîtes de rangements – instruments d'écriture – plumiers en polypropylène et en carton. Sacs et fourre tout – sacs à main – sacs à dos – sacs matelot – sacs banane – trousses – cartables – sacs de plage – sacs d'écoliers – sacs à dos à roulettes – cartables à roulettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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