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Marques déposées par monsieur VIOTTO Jérôme
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Le bonheur est dans le Gers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le bonheur est dans le Gers
M. VIOTTO Jérôme

Numéro de dépôt :
3927578
Date de dépôt :
16/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2022
Le bonheur est dans le Gers de VIOTTO Jérôme

Présentation de la marque Le bonheur est dans le Gers

Déposée le 16 juin 2012 par monsieur VIOTTO Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le bonheur est dans le Gers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur VIOTTO Jérôme domicilié(e) Bat Cezanne, 111 rue des troenes - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ViOTTO Jérôme domicilié(e) Bat Cezanne, 111 rue des troenes - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Le bonheur est dans le Gers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bonheur est dans le Gers est expirée depuis le 16 juin 2022.

VIOTTO Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : A'mendonné , RUGBYCHOU , A'mendonné


M. VIOTTO Jérôme - Bat Cezanne, 111 rue des troenes - 31200 - TOULOUSE - France


M. ViOTTO Jérôme - Bat Cezanne, 111 rue des troenes - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande à l'exception des volailles ; volaille bénéficiant de l'indication géographique « Canard à foie gras du sud-ouest », volaille bénéficiant de l'indication géographique « Volailles du Gers » ; poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ”.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'IGP « Gers » ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.