Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur VIOTTO Jérôme
/
A'mendonné
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A'mendonné
M. VIOTTO Jérôme

Numéro de dépôt :
3916733
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
A\'mendonné de VIOTTO Jérôme

Présentation de la marque A'mendonné

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur VIOTTO Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A'mendonné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur VIOTTO Jérôme domicilié(e) Bat Cezanne, 111 Rue des troenes - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIOTTO Jérôme domicilié(e) Bat Cezanne, 111 Rue des troenes - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque A'mendonné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A'mendonné est expirée depuis le 27 avril 2022.

VIOTTO Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : A'mendonné , Le bonheur est dans le Gers , RUGBYCHOU


M. VIOTTO Jérôme - Bat Cezanne, 111 Rue des troenes - 31200 - TOULOUSE - France


M. VIOTTO Jérôme - Bat Cezanne, 111 Rue des troenes - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595227 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).