Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TREFLE BRUN
Numéro de dépôt :
1323356
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
17/03/1993
Présentation de la marque LE TREFLE BRUN
Déposée le 17 mars 1983 par VIOLLET Yvan - Les Tattes FILLINGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « LE TREFLE BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TREFLE BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TREFLE BRUN est expirée depuis le 17 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08