Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIOFERTIL-VIGNE
VIOLLEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4249209
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/02/2026
VIOFERTIL-VIGNE de VIOLLEAU

Présentation de la marque VIOFERTIL-VIGNE

Déposée le 12 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIOFERTIL-VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU domicilié(e) 27 La Gouinière, La Ronde, 79330 LA FORET SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 479 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIOLLEAU, M. BILLARD Dominique domicilié(e) 27 La Gouinière, La Ronde, 79380 LA FORET SUR SEVRE - France.

La marque VIOFERTIL-VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIOFERTIL-VIGNE arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

VIOLLEAU a également déposé les autres marques suivantes : HUMUBIO , HUMU-PRO , VIO + , IMPRIM ASSUR , ORGA'CAL , VIOFERTIL-VIGNE , VIOFERTIL-PRO , HUMU-PRO , ORCAL , SAINT HUBERT ASSURANCES


VIOLLEAU, SAS - 27 La Gouinière, La Ronde, 79330 LA FORET SUR SEVRE - France - SIREN 349479766


VIOLLEAU, M. BILLARD Dominique - 27 La Gouinière, La Ronde, 79380 LA FORET SUR SEVRE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Engrais pour les terres ;

Fongicides ; herbicides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.