Marque expirée - Marque en non vigueur

VIOFERTIL-VIGNE
SAS VIOLLEAU

Numéro de dépôt :
3380048
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2015
VIOFERTIL-VIGNE de VIOLLEAU

Présentation de la marque VIOFERTIL-VIGNE

Déposée le 9 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIOFERTIL-VIGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU domicilié(e) La Gouinière,79380 LA RONDE - 79380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 479 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MAROLLEAU Serge SAS VIOLLEAU domicilié(e) La Gouinière, BP 80504 La Ronde - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIOFERTIL-VIGNE est expirée depuis le 9 septembre 2015.

VIOLLEAU a également déposé les autres marques suivantes : HUMUBIO , HUMU-PRO , VIO + , IMPRIM ASSUR , ORGA'CAL , VIOFERTIL-VIGNE , VIOFERTIL-PRO , HUMU-PRO , ORCAL , SAINT HUBERT ASSURANCES


SAS VIOLLEAU - La Gouinière,79380 LA RONDE - 79380 - France - SIREN 349479766


Mr MAROLLEAU Serge SAS VIOLLEAU - La Gouinière, BP 80504 La Ronde - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Engrais pour les terres. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.