Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIOFERTIL +
VIOLLEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3939653
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2022
VIOFERTIL + de VIOLLEAU

Présentation de la marque VIOFERTIL +

Déposée le 6 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIOFERTIL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU domicilié(e) La Gouinière – LA RONDE - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 479 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIOLLEAU, M. MAROLLEAU Serge domicilié(e) La Gouinière – LA RONDE - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France.

La marque VIOFERTIL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIOFERTIL + est expirée depuis le 6 août 2022.

VIOLLEAU a également déposé les autres marques suivantes : HUMUBIO , HUMU-PRO , VIO + , IMPRIM ASSUR , ORGA'CAL , VIOFERTIL-VIGNE , VIOFERTIL-VIGNE , VIOFERTIL-PRO , HUMU-PRO , ORCAL


VIOLLEAU, S.A.S. - La Gouinière – LA RONDE - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France - SIREN 349479766


VIOLLEAU, M. MAROLLEAU Serge - La Gouinière – LA RONDE - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Engrais pour les terres ;

Fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.