Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGA'VIO
VIOLLEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4092763
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/05/2024
ORGA\'VIO de VIOLLEAU

Présentation de la marque ORGA'VIO

Déposée le 14 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ORGA'VIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU domicilié(e) La Gouinière – La Ronde - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 479 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIOLLEAU, M. MAROLLEAU Serge domicilié(e) La Gouinière – La Ronde - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France.

La marque ORGA'VIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGA'VIO est expirée depuis le 14 mai 2024.

VIOLLEAU a également déposé les autres marques suivantes : HUMUBIO , HUMU-PRO , VIO + , IMPRIM ASSUR , ORGA'CAL , VIOFERTIL-VIGNE , VIOFERTIL-VIGNE , VIOFERTIL-PRO , HUMU-PRO , ORCAL


VIOLLEAU, SAS - La Gouinière – La Ronde - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France - SIREN 349479766


VIOLLEAU, M. MAROLLEAU Serge - La Gouinière – La Ronde - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Engrais pour les terres ;

Fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.