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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU
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ORCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCAL
VIOLLEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3991523
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2023
ORCAL de VIOLLEAU

Présentation de la marque ORCAL

Déposée le 18 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ORCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIOLLEAU domicilié(e) La Gouinière – LA RONDE - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 479 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIOLLEAU, M. MAROLLEAU Serge domicilié(e) La Gouinière – LA RONDE - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France.

La marque ORCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCAL est expirée depuis le 18 mars 2023.

VIOLLEAU a également déposé les autres marques suivantes : HUMUBIO , HUMU-PRO , VIO + , IMPRIM ASSUR , ORGA'CAL , VIOFERTIL-VIGNE , VIOFERTIL-VIGNE , VIOFERTIL-PRO , HUMU-PRO , SAINT HUBERT ASSURANCES


VIOLLEAU, S.A.S. - La Gouinière – LA RONDE - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France - SIREN 349479766


VIOLLEAU, M. MAROLLEAU Serge - La Gouinière – LA RONDE - 79380 - LA FORET SUR SEVRE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Engrais pour les terres ;

Fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.