Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Salines de Millac
VIOLLEAU Emmanuel

Numéro de dépôt :
3245777
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/09/2023
Salines de Millac de VIOLLEAU Emmanuel

Présentation de la marque Salines de Millac

Déposée le 16 septembre 2003 par VIOLLEAU Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Salines de Millac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est VIOLLEAU Emmanuel domicilié(e) Chemin des Jaunais - 44760 - LES MOUTIERS EN RETZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIOLLEAU EMMANUEL domicilié(e) Chemin des Jaunais - 44760 - LES MOUTIERS EN RETZ - France.

La marque Salines de Millac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Salines de Millac est expirée depuis le 16 septembre 2023.

VIOLLEAU Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE RETZ Salines de Millac La Fine Fleur du Sel


VIOLLEAU Emmanuel - Chemin des Jaunais - 44760 - LES MOUTIERS EN RETZ - France


VIOLLEAU EMMANUEL - Chemin des Jaunais - 44760 - LES MOUTIERS EN RETZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 10 août 2009 - Changement d'adresse n°503663 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538661 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Poisson, Salaisons. Sel, Moutarde, Vinaigre, Sauce. Crustacés vivants, Appâts vivants, Plantes. Fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.