Déposée le 4 octobre 2002 par madame VIOLETTE TUFFIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « N. NIOULARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est madame VIOLETTE TUFFIER domicilié(e) 5 IMPASSE LASALLE,F 69450 ST CYR AU MONT D'OR - F 69450 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME VIOLETTE TUFFIER domicilié(e) 5 IMPASSE LASALLE,F 69450 ST CYR AU MONT D'OR - France.
La marque N. NIOULARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187148.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N. NIOULARGUE est expirée depuis le 4 octobre 2012.
MME VIOLETTE TUFFIER - 5 IMPASSE LASALLE,F 69450 ST CYR AU MONT D'OR - F 69450 - France
MME VIOLETTE TUFFIER - 5 IMPASSE LASALLE,F 69450 ST CYR AU MONT D'OR - France
Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383618 - Publication au BOPI 2003-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Boîtes en cuir, bourses, caisses en cuir, sacs de campeur, cartables, porte-cartes, étuis pour clefs, coffres, laisses, lainières de cuir, malles, porte-monnaie, porte documents, sacs à dos, sacs de plage, valises, trousses de voyage. Meubles, armoires, bahuts, bibliothèque, buffet, bureaux, cadres, caisses en bois ou en matières plastiques, chaises, classeurs [meubles], coffrets, commodes, dessertes, étagères, fauteuils, housses à vêtement, miroirs, patères, présentoirs, pupitres, sacs de couchage, sièges, stores à savoir : stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé [mobilier], tables. Tissus d'ameublement, linge de bain, bannières, coiffes de chapeau, sacs de couchage, courtepointe, couverture de lit, couverture de voyage, couvre lits, couvre-pieds, drapeaux, draps, édredons, essuie-mains, essuie verres, étoffes, gants de toilette, housses, linge de lit, linge de maison, mouchoirs de poches en matières textiles, nappes non en papier ; plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, sets de tables, tissus. Vêtements de bain, bandanas, bonneterie, bottes, bottines, casquettes, ceintures, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussures, chemises, chemisettes, combinaison, costumes, cravates, dessous, écharpes, espadrilles, foulards, gants, gilets, imperméables, jersey, jupes, linge de corps, maillots, manteaux, paletots, pantalons, parkas, vestes de pécheur, peignoirs, pochettes, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, soutiens-gorge, surtouts [vêtements], tabliers, tee-shirts, tricots, polo, vestes, vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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