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Marques déposées par VIOLET Raymond
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DOMAINE DE DARAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE DARAS
VIOLET Raymond
VIOLET Gérard

Numéro de dépôt :
96654391
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE DARAS

Déposée le 3 décembre 1996 par VIOLET Raymond et VIOLET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE DARAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Les déposants sont VIOLET Raymond, domicilié(e) "les Benons", 69840 EMERINGES - France et VIOLET Gérard, domicilié(e) "les Benons", 69840 EMERINGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIOLET Raymond Propriétaire - France.

La marque DOMAINE DE DARAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE DARAS est expirée depuis le 3 décembre 2006.


VIOLET Raymond - "les Benons", 69840 EMERINGES - France

VIOLET Gérard - "les Benons", 69840 EMERINGES - France


VIOLET Raymond Propriétaire - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE DARAS"