Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SARGA SEL
Numéro de dépôt :
1111560
Date de dépôt :
26/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Orléans
Présentation de la marque SARGA SEL
Déposée le 26 juin 1979 par monsieur VIOLET Gérard Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Orléans), la marque française « SARGA SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SARGA SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SARGA SEL est expirée depuis le 26 juin 1989.
VIOLET Gérard Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020