Déposée le 23 mars 2005 par Violaine Ulmer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SANS TITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est Violaine Ulmer domicilié(e) 16 rue Coupeau,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Violaine Ulmer domicilié(e) 16 rue Coupeau,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
La marque SANS TITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS TITRE est expirée depuis le 23 mars 2015.
Violaine Ulmer - 16 rue Coupeau,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Violaine Ulmer - 16 rue Coupeau,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), bracelets de montre, broches (bijouterie), porte-clés fantaisie, bijoux en cloisonnés, colliers (bijouterie), horloges, joaillerie, boitiers de montres, parures (bijouterie). Albums, blocs à dessin, cahiers, carnets, enveloppes (papeterie), fournitures scolaires, papier à lettre, papier mâché, articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), porte-crayons, porte-mines, porte-plume. Sacs de campeurs, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, cartables, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, mallettes, porte-monnaies non en métaux précieux, sacs de plage. Tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, appuie-tête (meubles), bancs (meubles), coffrets à bijoux non en métaux précieux, cadres (encadrements), canapés, cintres pour vêtements, tableaux accroche clés, coffres non métalliques, comptoirs (tables), coussins, divans, fauteuils, housses de vêtement (rangement), housses de vêtement (penderie), porte-livres, meubles, mobiles (objets pour la décoration), porte-chapeaux, porte-revues, portemanteaux (meubles), présentoirs, sacs de couchage pour le camping, mobilier scolaire, sièges, sofas, stores d'interieur pour fenêtres (mobilier), plateaux de tables, tabourets. Bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), blouses, bonneterie, bonnets, tiges de bottes, camisoles, capuchons (vêtement), casquettes, ceintures porte-monnaie (habillement), ceintures (habillement), chapeaux, chasubles, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, chemisettes, châles, coiffures (chapellerie), cols, faux-cols, vêtements confectionnés, couvre-oreilles (habillement), cravates, empeignes, foulards, gabardines (vêtements), gilets, guêtres, articles d'habillement, imperméables, jambières, jupes, jupons, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, semelles intérieures, souliers, tee-shirts, turbans, vareuses, vestes, vêtements, écharpes, étoles. Abat-jour, porte abat-jour, luminaires, bouillottes, suspensions de lampes, lampes d'éclairage, lampions, lustres, plafonniers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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