Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Yvette
Madame Violaine NAVE

Numéro de dépôt :
4496952
Date de dépôt :
04/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2028
Maison Yvette de Violaine NAVE

Présentation de la marque Maison Yvette

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2018 par madame Violaine NAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Yvette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est madame Violaine NAVE domicilié(e) 14 rue du Stade - 67240 - GRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Violaine NAVE domicilié(e) 14 rue du Stade - 67240 - GRIES - France.

La marque Maison Yvette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Yvette arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.


Madame Violaine NAVE - 14 rue du Stade - 67240 - GRIES - France


Madame Violaine NAVE - 14 rue du Stade - 67240 - GRIES - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Biscuits; Biscuits au chocolat; Biscuits avec glaçage; Biscuits épicés; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits.