Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAURICE D'ARHAMPE
VINYRAMA S.A.

Numéro de dépôt :
3146396
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
08/02/2012
MAURICE D\'ARHAMPE de VINYRAMA

Présentation de la marque MAURICE D'ARHAMPE

Déposée le 8 février 2002 par la Société Anonyme (SA) VINYRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « MAURICE D'ARHAMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINYRAMA domicilié(e) Lieu dit Bertin - RN 89,33750 BEYCHAC et CAILLAU - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 139 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINYRAMA S.A. domicilié(e) Lieu dit Bertin - RN 89,33750 BEYCHAC et CAILLAU - 33750 - France.

La marque MAURICE D'ARHAMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURICE D'ARHAMPE est expirée depuis le 8 février 2012.

VINYRAMA a également déposé les autres marques suivantes : ALFRED VIDEAU & Cie , LES CAVES DE L'EMPEREUR , LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY , ALFRED COESTER , LES REMPARTS , CELLIER DES VIGNOBLES DU SUD OUEST , LE CELLIER DES VIGNOBLES BORDELAIS , VINYRAMA , NOBLE BARON , COMPAGNONS DU MUIDS DU ROY


VINYRAMA S.A. - Lieu dit Bertin - RN 89,33750 BEYCHAC et CAILLAU - 33750 - France - SIREN 328139423


VINYRAMA S.A. - Lieu dit Bertin - RN 89,33750 BEYCHAC et CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 7 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°438567 - Publication au BOPI 2006-08-07

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 8 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525401 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Vins de table français et étrangers. Vins d'appellation d'origine contrôlée français et étrangers.