Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINUM LIBITUM
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VINUM LIBITUM SARL

Numéro de dépôt :
3321428
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
Marque figurative de VINUM LIBITUM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINUM LIBITUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINUM LIBITUM domicilié(e) Route de Montpellier,34150 GIGNAC - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 730 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 500001 domicilié(e) 705 rue St Hilaire,34078 MONTPELLIER cedex 3 - 34078 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321428.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2014.

VINUM LIBITUM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


VINUM LIBITUM SARL - Route de Montpellier,34150 GIGNAC - 34150 - France - SIREN 402730212


EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 500001 - 705 rue St Hilaire,34078 MONTPELLIER cedex 3 - 34078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Vins de pays, rouges, rosés et blancs ; vins de table, rouges, rosés et blancs ; vins d'appellation d'origine contrôlée rouges, rosés et blancs ; vins doux naturels ; vins mousseux.