CALIFORNIA EMERALD
Présentation de la marque CALIFORNIA EMERALD
Déposée le 14 mai 1982 par VINTNERS INTERNATIONAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIFORNIA EMERALD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALIFORNIA EMERALD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALIFORNIA EMERALD est expirée depuis le 14 mai 2002.
VINTNERS INTERNATIONAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 avril 1992 n°2004390 - Publication au BOPI 1992-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39
Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173260 - Publication au BOPI 1994-06-09
Inscription le 25 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60658 - Publication au BOPI 1992-02-25
Inscription - Transmission de propriété n°35523 - Publication au BOPI