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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME
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Versailles Cognac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Versailles Cognac
VINTIME, EURL

Numéro de dépôt :
4304624
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2026
Versailles Cognac de VINTIME

Présentation de la marque Versailles Cognac

Déposée le 5 octobre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Versailles Cognac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VINTIME domicilié(e) 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 468 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINTIME, M. BAHUAUD JEAN-RENE domicilié(e) 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France.

La marque Versailles Cognac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Versailles Cognac arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

VINTIME a également déposé les autres marques suivantes : ADN BODY & SOUL , L'Hospitalité , Chevalier d'Arc , Providentia , DNA VODKA BODY & SOUL , Secret Garden , ADN VODKA BODY & SOUL , VINTIME , Comte de Mambeau , CHERCHEUR DE CRUS


VINTIME, EURL - 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France - SIREN 531468551


VINTIME, M. BAHUAUD JEAN-RENE - 25 PETITE RUE DE LA MOTTE - 17138 - PUILBOREAU - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;

“ Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée ' Cognac ' ”.